Document d'archives : Association "L'Ébène", contrat d'objectif passé avec le Département et relatif au financement du service polyvalent de soutien à...
Titre :
Association "L'Ébène", contrat d'objectif passé avec le Département et relatif au financement du service polyvalent de soutien à domicile : convention et avenant, rapport au Conseil général et délibération, compte rendu d'exécution, correspondance, éléments financiers, états nominatifs des personnes prises en charge
Cote :
1158 W 72
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2049