Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procédure devant l'officialité de Genève à la requête de Rd Jean-Claude de Livron, curé de Fessy-Lully, concernant la chapelle...

Date : 1705 - 1713

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Titre :

Procédure devant l'officialité de Genève à la requête de Rd Jean-Claude de Livron, curé de Fessy-Lully, concernant la chapelle Sainte-Catherine jointe à l'église de Lully.

Cote :

43 J 231

Inventaire d'archives :

Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Observations :

Chapelle des Langin, seigneurs de Buffavent, élevée à la fin du XVe siècle. Claude-François Trosset, Monographie de Fessy-Lully, M.D.A.S., t. XLI, 1921, p. 145.

Personnes :

SEYSSEL, Françoise-Philippine de (dame de Buffavent, épouse de Claude-Charles de Gerbais de Sonnaz), SEYSSEL, Pierre-Louis-Scipion de (seigneur de Buffavent)

Thèmes :

Type de document :

Document d'archives

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