Document d'archives : Permis de construire.
Cote :
3717 W 1-11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Surgères
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1er juillet 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle en ce qui concerne les plans et descriptifs.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle en ce qui concerne les plans et descriptifs.
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle