Document d'archives : Documents retirés de la série Dépôts

Contenu :

La série Dépôts rassemblait jusqu'en 2010 l'ensemble des archives déposées, qu'il s'agisse de dépôts d'archives privées ou de dépôts d'archives publiques (communes et hôpitaux) : elle a été supprimée à l'occasion de la ventilation des différents fonds concernés entre les séries réglementaires au sein desquelles ils ont leur place. Les documents qui suivent en avaient été retirés dès 1984 après avoir constaté qu'il s'agissait de documents ayant fait l'objet d'un don, et non d'un dépôt.

Inventaire d'archives :

Pièces isolées et petits fonds

Type de document :

Document d'archives

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