Document d'archives : Biens nationaux de deuxième origine. - Biens confisqués. - Ventes du mobilier. Revenus. Créances. - Recettes. An III-1806.
Cote :
1 Q 1499
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui