Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Liste électorale, enquête statistique sur la variation du nombre d'électeurs inscrits dans les communes entre 1848 et 1851 :...

Date : 1848 - 1866

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Titre :

Liste électorale, enquête statistique sur la variation du nombre d'électeurs inscrits dans les communes entre 1848 et 1851 : circulaires ministérielles, tableaux récapitulatifs, réponses des communes de l'arrondissement de Toulouse. Etat définitif des électeurs inscrits dans les communes du département en 1858, 1859, 1861, 1864, 1865, 1866.

Cote :

3 M 28

Inventaire d'archives :

Plébiscites et élections

Lieux :

Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département)

Thèmes :

Deuxième République. 1848-1852, Second Empire. 1852-1870, département, opinion, référendum, révolution de 1848, vie politique, élection, élection législative, élection politique, élection présidentielle, élection sénatoriale

Type de document :

Documents écrits, liste d'émargement, liste nominative, liste électorale

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