Document d'archives : Chartes « Citévie » pour les collectivités locales en contrat d'accord-cadre avec l'Ademe.
Contenu :
Mise en œuvre, état d'avancement des accords, évaluation du programme : rapport, comptes rendus de réunions, notes, tableaux, correspondance.
Cote :
20170503/708
Thèmes :
habitat, politique internationale, pollution, traitement des déchets, économie d'énergie, énergie renouvelable
Type de document :
chrono, procès-verbal de séance, rapport d'activité, rapport d'inspection