Document d'archives : Procédures engagées pendant les années 1703-1709

Contenu :

Anne Varice des Vallières contre Gilles Roudel ; Jean Quiberon contre Hervé Levenas ; Pierre Raoul contre Françoise Lequel ; Mathurin Honchoux contre Etienne Gillot ; Hervé Luco contre Du Gouyon ; Du Gouyon contre Jean Le Thiec ; Yves Nicolazo contre Jean Clequin ; Jacques Danguy contre Jean Guillemin ; Louis Vital contre Joseph Guillon ; Labairie, commandant du surfle Galay (prise) ; Joseph Guiot contre Louis Tayar ; Jean Rohu contre Pierre Guégan ; Claude Bruaut contre Thomas Linch ; Le Cam contre Jacques Dury ; Nicolas et Joseph Guillon ; Jean Dorcassabade contre Jean Ballart et Jacques Danguy ; Jean Gueguen contre de la Vigne-Voisin ; Jean Cauzic contre la veuve Des Ruisseaux ; Philippe Corchant contre François Mercier ; René Le Barbier contre Valentin ; Thomas Combert contre Thomas Linch ; Daniel MacCartier contre Thomas Linch ; Nicolas Briancourt contre Guilloger ; Lerger contre Jean Madevan ; Louis Tayart contre Pierre Morice ; Robert Du Tertre contre Pierre Le Touller ; Henri Gauvain contre Pierre Le Cloirec ; la veuve Roullaud contre René Morin (production de 1701) ; Julien Kermasson contre Guillaume Le Molgat (1703).
Jean Christophe contre Moricette Cadic ; Sébastien Madec contre Jacques Guyot, Rolland Le Texier etc. ; le sieur de Bellisle, commandant La Nymphe, Vincent Le Marec contre André Lescouarnec ; Nicolas Drias contre Micquelard concernant La Driade ; Julien Le Douarain contre Charlotte Benard et Le Doux ; Louis Riau contre Joseph Gillo ; Joachim Micheux contre Louise Bonamy ; Jean Basmaison contre Le Prince ; Guillaume Masson contre Françoise Rouxelière ; Guillaume Le Foullec contre Olivier Le Floch ; le sieur Daussaint contre Françoise Bidoau ; Champion-Gauvain, MacCarré contre Jean Le Hun ; le sieur Michel contre Pierre Le Clouerec ; Le Phénix, de Londres ; Eustache du Rose contre Gabriel de Launay ; Jean Talhouarn contre Julien Le Goueguer et Pedrant ; Vincente Le Pelotec contre Daniel ; Jacques Perdriguer contre Graton Ruolte de Morlnaux concernant La Driade ; Jacques Perdrigner concernant Le Saint-Jacques ; les receveurs des ports de Vannes contre les marchands de blé ; Jean Vitel, Jean Dréan, Jean Belz contre Michel Largouet ; Perronet contre Jean Bodo ; Joachim Veniard contre Julien Colleno ; Vincent Besin, Vincente Moricette, Louis Guillon contre Laurent Gouzert et Jean Perseil ; Julien Bouvier contre François Pardon ; Laurent Caillo contre Bertrand Harnois (1704-1706).
Bris du Saint-Étienne, de Bayonne ; Mathurin Baston contre Olivier Le Pelletier ; de Barilly contre Labury et Le Moyec ; Le Goff contre Yves Salaïm ; Joseph Gillo contre Jeanne Le Clouerec et le sieur du Teno ; Alanic de Kermabon contre Corentin Prodo ; Guillaume Le Duin contre François Camenec ; Jean de Robien contre Jean Marion ; mainlevée d'indigos pour le sieur Mathieu MacManus ; Jacques Le Bodo contre Yves Morice ; Joachim Richeux contre Louise Bonamy ; Fort-Arouche contre Louis Colleno (1705-1707).
Pierre Levacher contre François Jégo concernant les vaisseaux Le Saint-Esprit, La Sainte-Anne, Le Saint-Joseph ; Pierre Levacher contre Claudine Le Bail ; Jean Quiberon contre Hervé Levenas ; Jacques Largouet contre Martinière Gravé ; François Pardon contre Le Gallic et Luco ; Jean Vallier contre Lambert ; Pierre Tressay contre Gilles Piron ; Guerot, Le Baron, Guillon, François Bernier contre Kermabon ; Louis Trayart contre Antoine Perrouet ; de Montigny contre de Charmois ; Joseph Boterel contre Yves Le Hecho ; François Bulot, et Jean Le Franc contre Sieur Hervouet ; Le Brillant, du capitaine Noël François ; Lanquier contre Julienne Levêque, veuve Le Tiec ; barque échouée ; Dubochet, Berthelot, Jean Uzel et Aubert, Pierre David, Yves Bodart, François Mercier ; Philippe Lascano (main-levée) ; François Jouan contre Olivier Le Peltier ; Vincente Guillon contre Yves Simon (1706-1707).
Le Naitre contre Drias ; Jean Nicolas et Jacques Bidault contre Michel Péhé ; visite de santé pour La Vierge de Grâce, de Nantes ; Jean Jouan contre François Le Nastro ; de Michelance contre Olivier Peltior, Nicolas Alexandre et la Compagnie du Sénégal ; Guillaume Du Bochet et Jacques Aubert contre Mathurin Melot ; René Bahuaud contre Jean Nicolas ; René Gautier contre François Cauzic et Le Franc ; Corentin Perodo contre Mercier et Faugas ; Marchant contre Drias ; Le Goueff contre Guillaume Tronson ; Françoise Jégo, Jacques Mahé contre Tiffoch ; Le Quelat, Yves de Prince etc. contre François Le Nevé ; Michel contre Daubigny ; Martinière contre Joseph Henry etc. ; Pierre Le Drehenec contre Jeanne Beury ; Guillec contre Crosmier ; François Loget contre Niclar ; Larive contre Olivier Morice ; Bourreau, Lambert et Marie, Guillaume Tronson contre Louis Le Goueff ; Alanic de Kermabon contre Louis Lanco ; Le Triomphant ; Du Gouyon contre Moreau (1707).
François Le Franc contre Georges Cottorel ; Claude Louvel contre Beard du Desert et MacManus ; Charles Gravé contre Simon Leppelletier ; Claude Couvrault contre Julien David ; Louis Rohu contre Guillemette Rohu ; Guillaume Charaud contre Louis Remond ; Drias contre Gouyon concernant La Dauphine ; Perrine Le Thiec contre Bocancour ; Yves Le Hecho contre Jean Fenouil ; Bouchet de Belle-Île contre Goutard concernant L'Amazone ; Goutard contre Thomain ; saisie de L'Amazone ; François Jego contre Jean Guiot ; Yves Jouanno contre Kermain Hervouet ; Jacques Poirier contre Jeanne Le Floch, veuve Lebrun ; de Barilly contre Du Désert Béard, armateurs du Griffon ; Julien Le Duc, Le Costec contre Pierre Garnier ; Vincent Aguenas contre Huet et Du Teno ; La Notre-Dame de Grâce, du Havre (1708).
Isaac de Pou contre Guillon ; Perou concernant une adjudication de dents d'éléphant ; Jacques Pezron contre Charmois ; Montigny contre Davier ; Jacques Le Teixier contre Ulliac ; Guillaume Dano contre Ulliac ; Jacques Argent contre Chaillou ; Jean Le Boulicaut contre Guillaume et Jean Les Rolland ; Yves Morice et Le Sellec contre Ulliac ; Vincent Cottorel contre Guillou ; Lecorre et Fardel contre Guillon ; Guillaume Dano contre Joseph Le Louedec et Baptiste Guillo, Verdier contre Drias ; Michel Orlenec contre Jean Cleguin de Kerdaniel ; Marguerite Le Gallen contre Julien Rolland et Jeanne Lescuyer ; Descazeau du Halay concernant Le Saint-François ; Jean Gallon contre Orias ; Abel Jego contre Jean Le Porolec etc. ; Deigon contre Duplessis-Maudit (1709).

Cote :

9 B 194

Inventaire d'archives :

Amirauté de Vannes

Institutions :

France. Amirauté de Vannes

Type de document :

minute

Archives départementales du Morbihan

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