Document d'archives : Budgets, comptes et comptabilité :<lb/>Situation financière de la ville de Vesoul et des communes de la Haute-Saône (1866-1898) ;...
Titre :
Budgets, comptes et comptabilité :<lb/>Situation financière de la ville de Vesoul et des communes de la Haute-Saône (1866-1898) ; instructions et observations du ministère de l'intérieur relatives au budget (1808-1823) ; rapports et arrêts de la Cour des comptes (copies) (1808-1906) ; homologations par le préfet des budgets et comptes (1802-1903)
Cote :
550 Edepot 1113
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable