Document d'archives : Organisation et fonctionnement. - Organisation : procès-verbaux d'élection du président et du vice-président, listes des membres,...
Titre :
Organisation et fonctionnement. - Organisation : procès-verbaux d'élection du président et du vice-président, listes des membres, correspondance (1931-1978). Budget de fonctionnement : arrêtés préfectoraux, correspondance (1951-1979). Fixation du montant des allocations liées aux jetons de présence : tableaux quantitatifs du nombre d'électeurs, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux (1920-1980).
Cote :
541 W 8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Val-d'Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 1984-02-19 | Versement numéro via 1984-00198 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE LA REGLEMENTATION Bureau de la réglementation et des polices administratives |
Description physique :
Importance matérielle :
0.07