Document d'archives : "L'application de la loi du 28 avril 1952 vue à travers un syndicat de communes", plaquette réalisée à l'occasion d'une...
Titre :
"L'application de la loi du 28 avril 1952 vue à travers un syndicat de communes", plaquette réalisée à l'occasion d'une manifestation de sympathie organisée à Lille en l'honneur de monsieur Dewasnes, président du syndicat de communes du Nord.
Contenu :
Publication.
Cote :
4D/2/35/1
Inventaire d'archives :
4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1961
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1961
Description physique :
Information matérielles :
papier