Document d'archives : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Contenu :
1073 W 10, 14, 16-18, 26-27, 29-31, 42-45, 47-56, 64-68, 70-73, 86, 88-96, 98-107, 118, 120-128, 130-134 : appareils à pression. - dossiers d'homologation, d'accidents (1972-1977).
Cote :
1073 W 10 à 134
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Bourgogne)
Informations sur l'acquisition :
Versement du 28 septembre 1988 (1073 W)
Description :
Critères de sélection :
1073 W : le 17 décembre 1990, de nombreux articles ont été repris définitivement par le service (voir détail dans bordereau de versement).conservation
Conditions d'accès :
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine
Documents consultables sur réservation préalable
Documents consultables sur réservation préalable
Ressources complémentaires :
1073 W : bordereau de versement provisoire, dactyl., 1988.