Document d'archives : Arrêté n°74/44 du 13 novembre 1974. - Propriétés communales. Fourniture de tubes, raccords, robinetterie et accessoires pour...
Titre :
Arrêté n°74/44 du 13 novembre 1974. - Propriétés communales. Fourniture de tubes, raccords, robinetterie et accessoires pour installations sanitaires. Marché à commandes. Avenant n°1.
Contenu :
Arrêté, avenant.
Cote :
1D/8/44
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Description physique :
Information matérielles :
papier