Document d'archives : 2001 ...
Titre :
2001
Contenu :
Dossier LX01004A
Legs de Marie DAGNEAUX veuve BENOIST à la commune de Bains-les-Bains, à médecins du monde, à l’association diocésaine de Saint-Dié
Décret du 27 février 2002, préfecture des Vosges. (1996-2002)
Dossier LX0105A
Legs de Lukas PREISWERK à Alsace nature
Décret du 13 juillet 2004. (1965-2004)
Dossier LX01006A
Legs de Cécile DELAS veuve ARGENTIN à l’association de bienfaisance dite aide rurale cauchoise
Décret du 23 avril 2002, préfecture de Seine-Maritime. (1961-2002)
Dossier LX01017A
Legs de Jacqueline BERNARD à l’institut Pasteur, à médecins du monde, à médecins sans frontières
Décret du 13 novembre 2002, préfecture de Paris. (1992-2002)
Dossier LX01018E
Legs de l’abbé Hubert PETIT à l’association Mater boni consilii
Arrêté du 10 novembre 2003, préfecture de la Nièvre. (1908-2003)
Dossier LX01036F
Legs d’Odette SOURDIN à la fondation régionale de l’Ouest de la ligue contre le cancer
Décret du 30 octobre 2003, préfecture de l’Ille-et-Vilaine. (1923-2003)
Dossier LX01042E
Legs d’Elisabeth GELISZ à l’Etat d’Israël
Arrêté du 14 novembre 2002, préfecture de Paris. (1998-2002)
Dossier LX01045A
Legs de Jeanne CHANSON épouse RISPAL à l’association pour la recherche sur le cancer
Décret du 26 avril 2002, préfecture du Cantal. (1986-2002)
Cote :
20070236/8