Document d'archives : Chapelle-sous-Dun (la)
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de la Chapelle-sous-Dun comprend les registres paroissiaux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune.
Cote :
EDEP 89, 7124 - 7125
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de la Chapelle-sous-Dun
Informations sur l'acquisition :
Dépôt en application du Code du Patrimoine (entrées n° 3743 du 16 janvier 2017 et s. d.).
Description :
Mise en forme :
Fonds classé selon le cadre de classement des communes de 1926.
Conditions d'accès :
Les registres paroissiaux sont uniquement consultables sous format numérique (www.archives71.fr).