Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0151 demandé par la Ville, Zoo de Lunaret avenue Agropolis. PC 34172 05 V0152 demandé par la société SFHE, îlot C1 Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Jardins de la Lironde Port Marianne. PC 34172 05 V0152 M1 demandé par la société SFHE, îlot C1 ZAC Jardins de la Lironde Port Marianne.
Cote :
834 W 43
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
dossier