Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU DOUBS.

Contenu :

  • Affaire n° 539. "Canal du Rhône au Rhin. Programme d'amélioration." Avis rendu le 2 avril 1908.
  • Affaire n° 925. "Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Pontarlier avec embranchement de Levier à Chaffois. Conférence mixte" Avis rendu le 14 mai 1908.
  • Affaire n° 1305. "Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux à Besançon. Traversée du massif de la Citadelle de Besançon. Conférences mixtes." Avis rendu le 2 juillet 1908.
  • Affaire n° 1361. "Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux. Traversée du massif de la Citadelle à Besançon. Demande d'autorisation d'entreprendre les travaux." Avis rendu le 9 juillet 1908.
  • Affaire n° 1659. "Chemin de fer d'intérêt local d'Amathay-Vésigneux. Traversée des fortifications de l'enceinte de Besançon. Conférence mixte." Avis rendu le 1er octobre 1908.
  • Affaire n° 2010. "Route Nationale n° 72. Reconstruction du pont d'Houtaud sur le Drugeon." Avis rendu le 12 novembre 1908.

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