Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Paris Paris Lemercier ...

Date : 1868 - 1868

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Titre :

Paris Paris Lemercier

Contenu :

Présentation du contenu

Plan de l'ensemble des travaux de Paris

Cote :

11 Fi 136

Inventaire d'archives :

11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Don Tavet

Conditions d'accès :

Communicabilité

Non communicable

Description physique :

description_materielle: carte noire et blanc

Information matérielles :

Papier

Mauvais

Dimensions :

128x107

Observations :

origine du document

Archives municipales

Personnes :

Lemercier

Lieux :

Paris

Type de document :

carte noire et blanc

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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