Document d'archives : Route départementale 27. - Morcenx, aménagement de la traversée : extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général,...
Titre :
Route départementale 27. - Morcenx, aménagement de la traversée : extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général, procès-verbal d'analyse des offres et décision de la commission d'appel d'offres, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis, plan de récolement de l'assainissement, pièces de marché, pièces comptables, liasse pour réception sans réserve ni réfaction, compte-rendu dé réunion de chantier, schémas, correspondance.
Cote :
1577 W 37
Inventaire d'archives :
Archives de l'Unité territoriale départementale de Morcenx (Landes) - 1577 W
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2031
Institutions :
Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental. Direction de l'aménagement. Unité territoriale départementale (Morcenx)