Document d'archives : Saint-Amand-sur-Sèvre (approuvé le 06/09/1994, modifications des 21/03/1995 et 31/05/1999 et mise à jour du 07/07/1995).
Contenu :
Dossier approuvé, dossiers de modifications, dossier de mise à jour.
Cote :
2124 W 13
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)