Document d'archives : Pièces de procédure d'entre B. de Bourdon, seigneur de Cancès, et P. de La Valette, du château de Viescamp, paroisse de...

Titre :

Pièces de procédure d'entre B. de Bourdon, seigneur de Cancès, et P. de La Valette, du château de Viescamp, paroisse de Lacapelle-Viescamp (1758-1759) ; Reconnaissances pour P. de Méallet, seigneur de Longevergne, paroisse de Marcolès (1466) ; Egalation de cens assis sur l'affar de l'Abesse ou de la Dame, au village de Dèzes, paroisse de Quézac, pour J. Capelle, bourgeois de Saint-Constant, au lieu et place du baron de Montmurat (8 mai 1596) ; Assignation de J. Valadou, avocat au présidial contre A. Marroncle, de Siran, pour règlement de cheptel (1782) ; Extraits des registres paroissiaux de Saint-Illide concernant la famille de La Valette (1645-1694) ; Bail par J.-H. d'Aragens, sieur d'Ussel, de son domaine de Maumert, paroisse de Saint-Saury (31 janvier 1662) ; Diplôme de bachelier en droit pour D. Mialaret, de Tourniac ; Vente de cens et rentes du commandeur de Carlat sur le village de Las Bordes, paroisse de Vitrac à Jean Merals, procureur au présidial, en exécution de lettres patentes des 26 mai et 15 juillet 1563, prescrivant l'aliénation de 100 000 cens de revenu de biens d'église (14 décembre 1563) ; Loi rejetant une pétition du district d'Aurillac tendant à la convocation des électeurs du département dans cette ville pour l'élection de l'évêque du département (5-20 mars 1791) ; Loi relative à la suppression des alternats, ajournant la décision à prendre au sujet de l'alternat Saint-Flour - Aurillac (11-12 septembre 1791).

Cote :

219 F 1

Description physique :

18 pièces papier dont 2 imprimées.

Archives départementales du Cantal

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