Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Table alphabétique comptable des particuliers et des sociétés , lettres Dr à Ma, pour la période du 17 avril 1833 au 10 novembre

Date : 1833 - 1848

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Titre :

Table alphabétique comptable des particuliers et des sociétés , lettres Dr à Ma, pour la période du 17 avril 1833 au 10 novembre 1848

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : Année, mois, date de l'acte, nom du client, nature de l'acte.

Cette table recense également les actes passés par les notaires Louis François Robin pour la période de l'an II à juillet 1816, Didier Nicolas Riant pour la période de juillet 1816 à avril 1833, et Jean Dufour pour la période de novembre 1848 à 1853.

Cote :

MC/RE/XLVIII/30

Inventaire d'archives :

Images des répertoires du notaire Augustin Barthélemy Cahouet pour l'étude XLVIII

Description physique :

Importance matérielle :

Un registre de 448 feuillets de papier manuscrits, hauteur 31 x largeur 23 cm. Le registre est en bon état.

Type de document :

répertoire, répertoire d'officier public ministériel

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