Document d'archives : "Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 205 feuillets.Liste de consuls et administrateurs. Maire et premier consul :...
Titre :
"Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 205 feuillets.Liste de consuls et administrateurs. Maire et premier consul : Honoré de Lisle, seigneur de Caillan; ses honoraires. Franchise de péages. Droits de pâturage et d'affouage. Etat des sommes dues par la viguerie. Rang et préséance aux cérémonies publiques. Déchargement des taxes de l'hérédité des offices réunis aux communautés. Abonnement du contrôle des actes du petit scel et insinuations laïques. Offices de maire et consuls alternatifs et mi-triennaux. Logements militaires. Blé et souliers fournis aux troupes royales. Foin, avoine et grain fournis par les communes de la viguerie. Pain, chemises et souliers fournis par ordre du comte d'Artagnan, lieutenant général. Offices municipaux nouvellement créés; procureur du Roi; commissaire aux revues; premier huissier de l'Hôtel-de-Ville; juré-priseur. "
Cote :
BB50 ; Série BB
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Archives communales. Producteur