Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : De Saint-Didier à Spoy.

Date : 2012 - 2012

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Contenu :

Présentation du contenu

21546 SAINT-DIDIER – 21552 SAINT-HELIER – 21558 SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE – SAINT-MARTIN-DE-LA-MER – 21570 SAINTE-SABINE – 21578 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE – 21580 SALMAISE – 21582 SANTENAY – 21588 SAUSSEY – 21599 SELONGEY – 21603 SEMUR-EN-AUXOIS – 21610 SOISSONS-SUR-NACEY – 21611 SOMBERNON – 21614 SPOY

Cote :

2343 W 23

Inventaire d'archives :

2343 W - Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) : Direction Régionale

Conditions d'accès :

Délai

75 ans

Première année communicable

2088

Thèmes :

21e siècle, recensement de population

Type de document :

Document d'archives, contemporain