Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procédures à Rome et Avignon entre les coseigneurs et la communauté de Caderousse

Date : 1586 - 1779

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Contenu :

Contenu

Mémoires relatifs à "l'encadastrement" des directes, transactions, quittances, pièces de procédures et pièces à l'appui, notamment "tabelles" ou états des affaires de la communauté avec une lettre inhibitoire de Pierre de Verdale, auditeur général d'Arnaud d'Aux, camérier du pape (3 juin 1315,

Cote :

2 E 9/551

Inventaire d'archives :

Archives du duché de Caderousse

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse

A.C. Caderousse CC 15 Procès en cour de Rome au sujet de la nomination des conseillers, le paiement des tailles, la possession des terres de Gazargues et Arnoux, l'administration de l'hôpital des pauvres.

Références bibliographiques :

Bibliographie

L. Vallière, Fasti Ecclesiae gallicanae, T. X, diocèse de Poitiers, p. 101-107 : sur Arnaud d'Aux, camérier.

Personnes :

Aux, Arnaud d' (camérier du pape), Verdale, Pierre de

Personnes ou Institutions :

Duché de Caderousse

Nom de famille :

Ancézune (famille d'), Gramont-Caderousse (famille de)

Lieux :

Caderousse (Vaucluse, France)

Thèmes :

droits féodaux, droits seigneuriaux, foncialité, impôt

Type de document :

Document d'archives, sceau

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