Document d'archives : Dossiers individuels d'agrément dans l'ordre alphabétique des associations: statut, procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté...
Titre :
Dossiers individuels d'agrément dans l'ordre alphabétique des associations: statut, procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté d'agrément, subventions, rapport d'activités, rapport moral, correspondance. Dossiers individuels d'agrément dans l'ordre alphabétique des associations: statut, procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté d'agrément, subventions, rapport d'activités, rapport moral, correspondance.
Cote :
6847 W 2 - 18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
fournisseur: Direction départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne
Thèmes :
/ opinion / vie publique, agrément, association, association sportive, enseignement, jeune, loisir, sport, temps libre et sociabilité, éducation et sciences, éducation sportive