Document d'archives : Règlement intérieur.
Contenu :
Feuilles à afficher dans les salles des malades (1880). - "Règlement du service intérieur de l'hôpital-hospice de Lunel" (1901). - "Modèle de Règlement intérieur pour les hospice et hôpitaux" (1926) ". - "Règlement du service départemental de l'assistance médicale gratuite" (1948). - Correspondance avec la préfecture en vue de la révision du règlement (1953).
Voir également le projet de règlement intérieur de 1867 : 9 HDT 1 L 1.
Cote :
9 HDT J 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
7 cahiers papier imprimé couverture papier, et 5 feuilles papier.