Document d'archives : Estrennes. - Donation de Charles-Nicolas Chaussenot : testament, titres, pieds terriers, porcédure, lettres d'amortissement [B2,...
Titre :
Estrennes. - Donation de Charles-Nicolas Chaussenot : testament, titres, pieds terriers, porcédure, lettres d'amortissement [B2, C3, E5, L11].
Contenu :
22 pièces parchemin, 58 p. papier, 4 sceaux.
Cote :
Hdpt 24 B16
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
atlas terrier, contrat, dossier de procédure, minute notariale, texte officiel, titre de propriété