Document d'archives : Ru de Persan. - Règlement pour la police des eaux de l'Esche : projet d'affiche.
Cote :
7 S 2 41(1)
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
2011-06-09 | Versement numéro via 2011-03802 Val-d'Oise. Direction départementale des territoires |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
1 affiche