Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Corps des ponts et chaussées.

Date : 1788 - 1788

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

"Observations de MM les commissaires des États du diocèse de Léon sur le reglement imprimé ayant pour titre instruction concernant les devoirs des ingenieurs et sous-ingénieurs des Ponts et chaussées, relativement à la rédaction des projets, à la conduite et à la reception des ouvrages d'art".

Cote :

2 C 97

Inventaire d'archives :

États de Bretagne et Commissions intermédiaires

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 1 pièce.

Ressources complémentaires :

Sources internes

Voir l'instruction imprimée (2 C 62).

Institutions :

Bureau diocésain de Saint-Pol-de-Léon (Commission intermédiaire des États de Bretagne), Bureau diocésain de la Commission intermédiaire des États de Bretagne à Saint-Pol-de-Léon, Saint-Pol-de-Léon (Bureau diocésain de la Commission intermédiaire des États de Bretagne)

Lieux :

Saint-Pol-de-Léon (Finistère)

Thèmes :

ingénieur, ingénieur des ponts et chaussées, ponts et chaussées, ponts et chaussées (Ancien Régime)

Activité :

Ingénieur, Ingénieur des ponts et chaussées

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