Document d'archives : Procédures engagées pendant les années 1700-1702

Contenu :

François Le Viavant contre Jean Nicolazo ; Le Guénégaud contre Jean Coudé ; Laurent Caillo contre Guillaume Tillo ; Pitrelay contre Julien Le Guenegaud ; Anne le Sénéchal contre Jeanne Laurans ; Charles Chevreau contre Jean Fournier ; Julien Hulcoq contre Maurice Le Breton ; Claude Durant et de Montigny contre Adrien Dutot ; Guillaume Perin contre Jacques Le Texier ; Laurent Caillo contre Guillaume de Seystre ; Pierre Courdier contre Jean François Camenen ; Paul de Genes contre Jean Seven ; Jean Le Floch contre Jean Gégo et Jean Jouan ; Nicolas Ricard contre Vincent Le Cam ; Bernard Andrieu contre Jean Le Bolzec ; Pierre Roger contre Grégoire Leman ; Alanie de Kermabon contre François Lescornec ; Jean Le Divellec contre Pierre Ménard ; Le Gouvello contre Joseph Mahé ; Julien Lhermitte contre Olivier Rohu ; Billy ; Le Verger, Clouerec, Clavereau contre Etienne et Jean Allert ; Bernard Andrieu contre Julien Le Guenegaud, Marie Le Dieu contre Patern Le Moyec, Pierre Le Courdier contre Jean Simon ; Louis Tayart contre Michel Le Guerner ; Louis Benoit contre Jeanne Le Clouerec ; Jean Bordeaux contre Jean Simon ; Robert Billy contre Pierre Le Guenego ; Marguerite Patuzeau contre Gildas Bouet ; Romieu contre Jean Mahé ; Jean Coudé contre Pierre Le Guenego ; Romieu contre Pierre Le Mau ; Denis Daniou ; Charles Gravey ; Joachim Geoffroy contre Nicolas Ricard ; de La Marque contre François Camenen (1700).
Pierre Maudret contre François Moreau ; Guillaume Bach contre Julien Le Douarain ; Jean Huet contre Davier ; Billy, Alain, Gueho, Kerrio contre Julien Le Corno ; Penicaut contre Jean Le Doux ; Davier contre Le Douarain ; Salomon, Perrin, Belz contre Pierre Jacob ; François Moreau et Bach contre François Guillon ; Sébastien né Le Madec ; Simon contre Guillaume Le Naho ; Yves Jaffrigo contre Thomas Mahé ; Joubiou contre Laurent Barnades ; Cap-gras contre Le Clerc ; Moylezan contre de Montigny ; Claude-Pierre Allain contre de Médina ; Claude Leclerc contre Patern Moyec ; Mathieu Ganvé contre Jacques Apvril (1701).
Personnes intéressées dans l'armement de La Mutine et de L'Hermione ; Sticti MacNemara contre Marie Guillaume veuve Gilach ; Descazeau contre Yves Jafrigo concernant Le Saint-Joseph, de l'Île d'Arz ; François Floho contre Louis Le Gludic ; François Moreau et Bach contre François Guillou, armateurs du Neptune ; Olivier Morice et Sébastienne Le Page ; Jean Le Doux contre Pierre Benoit ; Jean Benoit contre Pierre Benoit ; François Moreau contre Jacques Largouet ; Olive Chaperon contre Françoise de La Houle ; Julien Le Boulch, Claude Le Berre, Rebt contre Guillaume de la Roche ; Jean Le Gourmelec contre Jégo ; François Le Fournisseur contre Sébatienne Le Page ; Laurent Bernada et Louis Guillou contre Pierre Maudret ; Guillaume Rolland contre René Malibeau ; Julien Le Corno contre Jean Querio ; François Moreau contre Jean Coudé ; Arnault du Gouyon concernant La Marie de Locmaria ; Pierre Le Franc contre Joseph Le Gouvello ; Jean Guiot contre Jean Jégo ; Jacques Danguy contre Jean Ballart ; incendie du Postillon ; René Le Noblet contre Thomas Linch (1702).

Cote :

9 B 193

Inventaire d'archives :

Amirauté de Vannes

Institutions :

France. Amirauté de Vannes

Type de document :

minute

Archives départementales du Morbihan

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