Police locale. — Réglementation : arrêtés, affiches, extraits de délibérations des municipalités de la paroisse de Vagney et de l’administration cantonale (1791-1909). Débits de boissons et hôtels : arrêtés, registre de déclarations, affiches, correspondance, état nominatif des hôteliers et cabaretiers (1877-1913). Lutte contre la mendicité : extrait de délibérations du conseil municipal, instructions, correspondance, arrêté du maire du Tholy, tableaux récapitulatifs (1790-1897). Prévention de la rage : arrêtés, correspondance, rapports, procès-verbal de gendarmerie (1846-1928). Crimes et délits : rapport, correspondance (1904). Police des inhumations : arrêtés, traité, certificats de décès, correspondance, extrait de délibérations du conseil municipal de Remiremont, règlement concernant le cimetière (1844-1902). Police du roulage : arrêtés, procès-verbaux de contraventions, affiche, correspondance (1868-1914). Objets perdus : registre d’inscription (1897-1924).

Edpt 496 1J1

Archives communales de Vagney