Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 3 fructidor an II au 31 décembre 1807 (20 août 1794 - 31 décembre 1807)
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ou en minute (cette indication apparaît à partir de l'an VI); 4. nom, prénom des parties ; 5. date d'enregistrement de l'acte ; 6. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXIII/14
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Joseph Grelet pour l'étude XXXIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 392 feuillets de papier manuscrits, hauteur 30,5 x largeur 22 cm du f° 1 au f° 129, hauteur 39,5 x largeur 24 cm du f° 130 au f° 246, hauteur 35,5 x largeur 25 cm du f° 247 à la fin, composé de 3 cahiers dont les 2 derniers sont foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état: il est dérelié, les feuillets 1, 169, 188, 286, 287, 345 sont volants. Il y a des taches aux feuillets 27, 28, 88, 133, 160, 164, 165, 167, 268, 325, 342, 365, 386, 387.