Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente du sel : livre-contrôle de la vente du sel dans la ville du Puy.

Date : 1644 - 1645

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Cote :

1 C 1537

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales d'Ancien Régime

Description physique :

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Registre

Registre: Oui

Lieux :

Le Puy - ville - sel

Thèmes :

Ferme générale, Gabelle du sel, Sel

Document d'archives : Vente du sel : livre-contrôle de la vente du sel dans la ville du Puy.

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