Document d'archives : Moulin de Cendrecourt.- Mémoire des terres de Cendrecourt appartenant aux héritiers de Charles Lange (s.d.). Procès-verbal de...

Titre :

Moulin de Cendrecourt.- Mémoire des terres de Cendrecourt appartenant aux héritiers de Charles Lange (s.d.). Procès-verbal de reconnaissance de l’écluse (26 août 1778). Amodiation du moulin (1783, 1830-1853). Pièce de procédure concernant le règlement d’eau (1791-1829). Reçus et quittances (1821-1856). Vente et acquisition du moulin (1823-1830). Correspondance (1852-1862). Réparations au moulin (1853-1856). Procédure concernant une créance d’Hypolite Dole, ancien meunier, envers Gaspard Mongenet (1853-1855). Réclamation d’affouage à la commune de Cendrecourt (1855-1858).

Cote :

126 J 9

Inventaire d'archives :

126J - Archives de la famille Mongenet

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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      • Moulin de Cendrecourt.- Mémoire des terres de Cendrecourt appartenant aux héritiers de Charles Lange (s.d.). Procès-verbal de reconnaissance de l’écluse (26 août 1778). Amodiation du moulin (1783, 1830-1853). Pièce de procédure...

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