Document d'archives : Concessions de passage : Cantal (1876-1910), Haute-Loire (1890-1912), Corrèze (1861-1901), Aveyron (1872-1874) ; états des...
Titre :
Concessions de passage : Cantal (1876-1910), Haute-Loire (1890-1912), Corrèze (1861-1901), Aveyron (1872-1874) ; états des délivrances de chemins de vidange (1876-1883) : Cantal, Aveyron, Lozère, Corrèze, Haute-Loire, Haute-Vienne.
Contenu :
Présentation du contenu
Demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux.
Cote :
7 P 1040
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Mauvais état constaté en
2010
Lieux :
Corrèze (France), Cantal (France), Lozère (France), Haute-Loire (France), Aveyron (France), Haute-Vienne (France)