Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1990-1991

Date : 1980 - 1991

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Compte rendu d'un entretien entre l'Ambassadeur Français à Dakar avec Mme Diallo, Ministre délégué chargée des immigrés. 1990
Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural dans le Tiers-monde, bilan de la réinsertion des immigrés sur le fleuve. 1990-1991
Visite de travail au Sénégal de Michel Yahiel, Directeur du Fonds d'action sociale concernant l'aide publique à la réinsertion : notes, rapport, correspondance. 1991.

Cote :

19930417/13

Inventaire d'archives :

Direction de la Population et des Migrations : politique de la réinsertion et du retour (1973-1991)

Institutions :

Communauté européenne

Lieux :

Mauritanie, Algérie, Turquie, Mali, Espagne, Portugal, Maroc, Chili, Tunisie, Sénégal

Thèmes :

accord bilatéral, accord international, action sociale, administration centrale, aide au retour, association, emploi, entreprise, formation professionnelle, immigration, immigré, main-d'oeuvre étrangère, réadaptation sociale, statut juridique, travail, étranger

Type de document :

accord, bilan, convention, documentation, dossier de presse, dossier individuel, note, procès-verbal de séance, rapport, statuts, étude

Fonctions :

coopération, organisation administrative, relations internationales, réglementation, étude

Partager :