Document d'archives : Instructions, circulaires, arrêtés.

Contenu :

Réglementation générale : instructions et circulaires (an II-an III, an VIII, 1808, 1814, 1828, 1832-1833, 1835, 1837, 1936, 1938-1945, 1947-1948, 1950-1956, 1958-1960, 1962). Réglementation locale : arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites dont la conservation présente un intérêt général (1943) ; réglements intérieurs (1838, 1902, 1958) ; instructions préfectorales (an II-an III, an XII, 1813, 1815, 1833, 1835-1837, 1899-1901, 1904-1905, 1907, 1910,1913, 1915, 1919, 1921-1925, 1927-1928, 1930-1935, 1938-1943, 1945-1961, 1963-1965).

Cote :

H DEPOT 2/46

Inventaire d'archives :

Hôpital de Montmorillon depuis 1790

Archives départementales de la Vienne

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