Document d'archives : Renouvellement du tiers du Conseil Général (1er décembre 1839 ).- Procès-verbaux des élections de : Draguignan (1T) : Joseph...
Titre :
Renouvellement du tiers du Conseil Général (1er décembre 1839 ).- Procès-verbaux des élections de : Draguignan (1T) : Joseph Antoine Roque, notaire, 101 sur 125-141 : Grimaud et Saint-Tropez (1T) : François Victor Lieutaud, juge de paix retraité, 44 sur 84 ; Toulon (Est) (1T) : Victor Marius César Clappier, magistrat, 75 sur 140-249 ; Toulon (Ouest) (1T) : Jean Claude Cyprien Sanson, Commissaire général de la marine, 92 sur 106-292 ; (les autres P. V. manquent).
Cote :
3 M 148
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture du Var
Observations :
Commentaire
2 M 5 / 30