Document d'archives : Sainte-Anastasie

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.

Cote :

5 E 1377/1, 3-10

Inventaire d'archives :

Saint-Etienne-Cantalès à Salins

Informations sur le producteur :

Commune de Sainte-Anastasie

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Sainte-Anastasie ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972, en 1973, en 1977 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 106, 5 E 271-274, 5 E 732 et 5 E 1377 / 1-9. Toutefois lors du dernier dépôt, il a été décidé de fusionner l'ensemble sous la cote unique 5 E 1377.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1377 / 2 (1794 - 1823)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 171 / 1-2
En mairie à Sainte-Anastasie :
- Etat civil : 1824 à nos jours
- Délibérations communales : 1894 - 1952, 1976 à nos jours
- Cadastre : plan moderne ; matrices : ancienne et son état de section, P.N.B. 1914, P.B. 1881
Documents séparés
Grands formats conditionnés à part

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