Document d'archives : Sainte-Anastasie
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.
Cote :
5 E 1377/1, 3-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Sainte-Anastasie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Sainte-Anastasie ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972, en 1973, en 1977 et en 1993, classés et cotés respectivement 5 E 106, 5 E 271-274, 5 E 732 et 5 E 1377 / 1-9. Toutefois lors du dernier dépôt, il a été décidé de fusionner l'ensemble sous la cote unique 5 E 1377.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Grands formats conditionnés à part