Document d'archives : Élections d’octobre 1816.
Contenu :
Instructions, correspondance, listes des membres de différents collèges électoraux, listes et procès-verbaux d’élection des candidats élus par les différents collèges d’arrondissement, liste et procès-verbal d’élection des députés élus par le collège départemental, prestations de serment, pièces individuelles.
Cote :
3 M 183