Document d'archives : Assemblées de la noblesse le Bugey. - Extraits des procès-verbaux, extraits de comptes, correpondance, réunions, arrière-ban,...
Titre :
Assemblées de la noblesse le Bugey. - Extraits des procès-verbaux, extraits de comptes, correpondance, réunions, arrière-ban, impo-sitions. Notes diverses sur les impôts en Bresse et en Bugey, sur l'histoire, de ces provinces, sur des questions de jurisprudence.
Cote :
5F 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC État matériel
Description physique :
Liasse, 39 pièces papier.