Document d'archives : Coupes affouagères : procès-verbal de reconnaissance (1869), rôles (1956-1959), procès-verbal d'adjudication (1888) ; ventes de...

Titre :

Coupes affouagères : procès-verbal de reconnaissance (1869), rôles (1956-1959), procès-verbal d'adjudication (1888) ; ventes de coupes autorisées en un seul lot : rapport de l'inspecteur (1887) ; coupe de bois de chauffage : montant de la taxe (1935) ; coupes extraordinaires, autorisation : décret, arrêté préfectoral (1888-1896).

Cote :

E DEPOT 67 N 3

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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