Document d'archives : ZAC Antigone, deuxième et quatrième modification : estimations domaniales (1994-1995) ; enquête parcellaire : notice explicative,...
Titre :
ZAC Antigone, deuxième et quatrième modification : estimations domaniales (1994-1995) ; enquête parcellaire : notice explicative, plans (1996) ; dossier modificatif du plan d’aménagement de zone : rapport de présentation, plans, règlement, recommandations architecturales, délibérations, contrats, correspondance (1986) ; enquête préalable à la déclaration d’utilité publique : notice explicative, études financières, plans (1989).
Cote :
733 W 4
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
CONTRAT, CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, ETUDE, PLAN, RAPPORT