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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Listes électorales.- Registres des procès-verbaux de la Commission administrative chargée de dresser les listes électorales...

Date : 1992 - 1993

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Titre :

Listes électorales.- Registres des procès-verbaux de la Commission administrative chargée de dresser les listes électorales (13/11/1992 - 15/03/1993).

Cote :

1 K 102

Inventaire d'archives :

1K - Elections

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable en 2044

Document d'archives : Listes électorales.- Registres des procès-verbaux de la Commission administrative chargée de dresser les listes électorales...

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