Document d'archives : 25/01/2008
Contenu :
1-107 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : procès-verbaux définitifs de remembrement. 1952-2006. ; 108-111 : Remembrement agricole et forestier de PFAFFENHEIM et WESTHALTEN avec extension sur GUEBERSCHWIHR. 1998-2005. ; 112-113 : Remembrement, "art. 10" de WETTOLSHEIM. 1999-2006. ; 114 : Remembrement de KIENTZHEIM - AOC, remembrement de BARTENHEIM et BLOTZHEIM. 1998-2002. ; 115 : Remembrement de HERRLISHEIM : préétude "art. 10". 1992-1996. ; 116-135 : Remembrement : dossiers techniques.1969-2001. ; 136-138 : CDAF (Commission départementale d'aménagement foncier) : procès-verbaux des réunions. 1999-2003. ; 139-143 : Contentieux devant le Tribunal Administratif, la Cour administrative d'Appel et la CDAF. 1990-2006. ; 144-150 : Règlementation des boisements : dossiers administratifs. 1981-2005.
Cote :
2657W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Secteur Versant : Aménagement Foncier
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Aménagement Foncier
Secteur Versant : Aménagement Foncier
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Aménagement Foncier
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 100 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 150
1800
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 07/02/2008