Cure et communauté des prêtres de la paroisse : délimitation du jardin laissé en jouissance à la cure. Soumission d'achat d'un pré à Vielles. Estimation et adjudication du pré Labadie dont une partie appartient au chapitre de Maurs. Soumission d'achat du presbytère. Soumission, estimation et vente d'un jardin et du pré Labadie. Abbé d'Aurillac : soumission d'achat du domaine de Belbex et des cens perçus sur le village d'Esbans. Vente des cens perçus par l'abbé sur le village de Belbex. Soumission, estimation et vente de la chapelle du même nom. Chapellenies : ventes d'une terre et d'un pré appartenant aux chapelains de Capmas. Estimation et vente d'un pré appartenant aux chapelains de Labroha. Vente des cens perçus sur le village de Hautevaurs par le chapelains d'Alex. Réclamation des citoyens Delzort et Guitard relative à la vente du pré des chapelains de Capmas. Chapitre Saint-Géraud : vente des cens qu'il perçoit sur le village d'Espinat. Collège d'Aurillac : soumission d'achat, arrêté de l'administration du département et pétition des citoyens Adrien, Laparra (cadet) et Manhes relatifs au domaine de Cologne et de Besse. Communauté : vente des cens perçus sur le village de Viers par les religieuses de Notre-Dame d'Aurillac. Prieuré : soumission et vente du pré des Clausels situé à Lacarrière joui par le prieur de Sansac-de-Marmiesse.

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Sous-Série 1 Q : Biens nationaux