Document d'archives : Comptes et impôts : mandements d'impôts (1717-1777) ; rôles de répartement des impositions royales et charges locales (1688-1791)...

Titre :

Comptes et impôts : mandements d'impôts (1717-1777) ; rôles de répartement des impositions royales et charges locales (1688-1791) ; rôles de répartements des tailles, cens, corvées et chapons aux seigneurs (1733 ; 1742 ; 1759) ; certains rôles concernent seulement La Vaivre.

Cote :

6 Edepot 3

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

FISCALITE

Type de document :

ROLE D'IMPOSITION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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