Document d'archives : Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (1853-1897) ; recouvrement : arrêté du sous-préfet et du préfet...

Titre :

Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (1853-1897) ; recouvrement : arrêté du sous-préfet et du préfet (an IX-an XII), commandements (an XII-an XIII), état des contributions payées par un particulier (an XIV), accusés de réception des bordereaux de paiement, quittances, déclarations (an II-1806).

Cote :

E DEPOT 78 G 17

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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