Document d'archives : Répertoire chronologique d'actes imparfaits pour la période du 1er février 1694 au 22 août 1698

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire des notaires pour la période du 31 août 1671 au 29 juillet 1684, pour la période du 17 février 1685 au 31 juillet 1690, pour la période du 12 juillet 1691 au 30 novembre 1693, pour la période du 29 juillet 1706 au 10 juillet 1740, et pour la période du 9 avril 1741 au 20 avril 1760.Eustache FillocqueBonnaventure RappeClaude DuclosJean-Baptiste Le Court Jean Pierre Le Court
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. mois de l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte; 4. nom, prénom, des parties.

Cote :

MC/RE/CI/1/B

Description physique :

Importance matérielle :
Ce répertoire comporte 7 feuillets et fait partie d'un registre d'environ 100 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 25 cm, composé de cahiers non reliés entre eux, en partie foliotés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en mauvais état, les feuillets des différents répertoires sont tachés et déchirés.

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